Propriétaire

 

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Mairie de Montauban sur l’Ouvèze

 

26170 Montauban sur l’Ouvèze

 

Tel :  06.81.78.09.34

 

Contact : vefouveze@gmail.com

 

SIRET : 818 881 38500012

 

Directeur de publication

 

Francis GIRARD

 

Hébergement :

LIGNE WEB SERVICES

Département Tophebergement

4 Rue Galvani

75838 PARIS CEDEX 17

http://www.tophebergement.com

 

 

 

 

 

Mise en garde et responsabilité

 

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L’association VEFOUVÈZE se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d’interdire aux tiers concernés l’utilisation des informations telles que définies ci-avant. Dans ce cas, l’association VEFOUVEZE informera la personne concernée qui disposera de 8 jours ouvrés pour mettre fin à ses pratiques.

 

Entreprises citées

 

Les informations relatives aux événements (agenda…), aux entreprises et aux personnes sur le site www.editions-fenestrelle.com sont constituées et mises à jour sur un mode déclaratif et n’engagent en rien la responsabilité de l’association VEFOUVÈZE

 

Liens hypertextes

 

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L’association VEFOUVÈZE se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d’interdire ces liens. Dans ce cas, il informera la personne concernée qui disposera de 2 jours ouvrés pour mettre fin au lien.

 

Informatique et libertés

 

En conformité avec les dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du site fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) référencée sous le numéro …

 

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Droit d’accès et de rectification

 

Conformément à la loi 78-17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 (article 34), les personnes à propos desquelles des données personnelles sont collectées bénéficient d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de ces données. Ce droit peut être exercé en s’adressant au webmestre.

 

Attribution juridique

 

Les litiges éventuels seront de la compétence exclusive des tribunaux du ressort de la Cour d’Appel de ROMANS

 

Nos coordonnées

 

Association VEFOUVÈZE

 

Mairie de Montauban sur l’Ouvèze

 

26170 Montauban sur l’Ouvèze

 

ADRESSE POSTAL :

 

Francis GIRARD Président

 

235 route de Perty

 

La Combe

 

26170 Montauban sur l’ouvèze

 

Tel 06.81.78.09.34

 

Contact : vefouveze@gmail.com

 

SIRET : 818 881 38500012

 

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